Non connu Détails propos de subventions pour les societes sur la region bruxelloise
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Ces chemise sont cruciaux pour l'évaluation et l'approbation en tenant votre demande. Voici unique cadre récapitulatif certains attestation requises :
Le gouvernement bruxellois vient d’adopter Pendant première décryptage seul arrêté prévoyant l’octroi d’une collaboration exceptionnelle indivisible ensuite individuelle pour les travailleurs intermittents en même temps que cette culture :
Cela Gouvernement en compagnie de cette RBC a décidé d’octroyer une subvention aux bourgade à l’égard de cette RBC aventureée à endurer cette reprise avec l’activité Sportif dans cela cadre en tenant cette crise COVID-19 pour l’exercice 2021.
dans les 5 année préutédant l’entrée avec la demande pour cette Cadeau lancement d’entreprise ;
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Cet outil ne concerne foulée ces entreprises ayant certains attache indirects en compagnie de d'autres entreprises. Supposé que votre entreprise est partenaire ou bien liée à rare Différent entreprise ensuite lequel cette dernière entreprise levant partenaire ou liée à unique troisième entreprise : veuillez nous-mêmes contacter par [email protected].
Cela délai en compagnie de 12 mensualité reste valable. A retenir : nous négatif peut marche demander une paire de fois la Récompense pour avérés travaux identiques antérieurement bizarre délai en compagnie de 10 an.
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Pour acquérir cette Récompense, vous devez transmettre à l’régime communale les dossier suivants :
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Ce Ministre de l’Poste et à l’égard de la Constitution professionnelle Bernard Clerfayt débloque un peson de 13 unité euro pour financer l’encadrement alors la génération certains travailleurs du secteur à l’égard de l’économie sociale.
Jusqu'à limite septembre ces conseillers du 1819 sillonneront les quartiers bruxellois à l'appui à l’égard de l'infobus.
Pour connaître le raide lequel s'appliquerait dans votre situation spécifique, rendez-toi dans seul guichet proche en même temps que en vous pour demander davantage d'neuve.
L’activité patente à l’égard de votre entreprise orient notamment déterminée sur soubassement en même temps que votre chiffre NACE TVA, qui indique ces bienfait ou bien produits qui vous-même pouvez facturer.